Aller au contenu principal

Les actes administratifs

Les actes administratifs des partenaires

A.2025-064 Commissionnement de Monsieur HERY Directeur des Services Techniques en matière d'infractions aux règles d'urbanisme
A.2025-063 Travaux de création de branchement d'assainissement par la société SEVESC
A.2025-062 Arrêté Fête des voisins-rue de la Plaine
A.2025-061 Pose d'un échafaudage-Avenue des Noës
A.2025-057 Fête de la ville
A.2025-060 Mobilisation de nacelle fermeture 3 avenue Joseph Rollo - 1 jour du 06/06 au 10/06 de 08h30 à 16h30
A.2025-059 Interdiction de stationner sur le parking du SCARABEE du jeudi 19 juin 2025 au mardi 24 juin
A.2025-042 Interdiction de rassemblement non autorisés
A.2025-054 Société VIOLA SAS-Travaux urgents-Entretien éclairage public
A.2025-053 Société SOBECA SAS-Travaux urgents-Entretien éclairage public
A.2025-047 Interdiction de tractage le 07 mai 2025 de 17h00 à 22h00
A.2025-051 Arrêté circulation au 37 avenue du Chemin Vert
2025-015 Vote du budget 2025
2025-023 Commission d’étude des demandes de bourses
2025-018 Avenant CRTE
2025-026 Bourse étudiants et séniors
2025-013 Approbation du compte de gestion 2024
2025-021 Règlement intérieur péri et extra-scolaire
2025-016 Création d’une autorisation de programme dans le cadre de la reconstruction du groupe scolaire du Bois de l’étang
2025-024 Bourse jeune engagé