Les actes administratifs des partenaires Nom Type d'acte - Tout -DélibérationArrêtéDécision Année - Tout -202220232024 Appliquer Liste des délibérations du 28 novembre 202404/12/2024 DC.027-2024Contrat de cession CŒUR DE SCENE PRODUCTIONS, spectacle IMAGINE-LES VICE VERSA à la salle de spectacle « Le Scarabée 20/11/2024 DC040.2024Convention de mise à disposition de la salle de spectacle « Le Scarabée » entre la Commune et l’APMSQ 20/11/2024 Galerie Cécile DUFAY convention pluriannuelle des projets de renouvellent urbain de Saint-Quentin-en-Yvelines20/11/2024 DC.060.2024Contrat de co-réalisation entre la Commune et le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines20/11/2024 DC.076.2024Convention de mise à disposition de la salle de spectacle « Le Scarabée » entre la Commune et la Compagnie AUTOUR D’U20/11/2024 DC.094-2024Contrat de vérification des Extincteurs - RIA des bâtiments communaux - 20/11/2024 DC.023-2024 Désamiantage et enlèvement des poteaux de l'école maternelle du Bois de l'Étang - Société COORD'IF20/11/2024 DC.033-2024Signature d’une convention de Formation « PSC1 Recyclage » La croix blanche 10 agents est de 700€ TTC non assujetti à20/11/2024 DC.044.2024Contrat de cession ASSOCIATION AVIS D’RIRE, concert quatuor LE BRUIT QUI COURT à la salle de spectacle « Le Scarabée 20/11/2024 DC.054.2024VIREMENT DE CREDITS ENTRE CHAPITRES20/11/2024 DC.066.2024Signature d’une convention de Formation « Responsable d’espace de médiation numérique »20/11/2024 DC.080-2024Contrat d’entretien préventif autolaveuse et balayeuse - TODEMINS / 1593,60€HT20/11/2024 A.104-2024 Marché de Noël le 30 novembre 202420/11/2024 DC.026-2024Signature d’une convention de Formation « CACES R482 »20/11/2024 DC.036.2024SIGNATURE DE LA CONVENTION NOTRE ECOLE FAISONS LA ENSEMBLE avec l'Académie de Versailles - erreur matérielle décisio20/11/2024 DC.049.2024ACIAC recherche d’archives convention pluriannuelle des projets de renouvellent urbain de Saint-Quentin-en-Yvelines20/11/2024 DC.059-2024Convention entre la Commune et la Compagnie de la Tortue 20/11/2024 DC.070.2024Convention de mise à disposition d'un local à l'association Un Petit Bagage d'Amour-Yvelines Sud 20/11/2024 DC.096-2024Ajout d'un signataire - la banque des territoires - au contrat de ville "Engagement de quartiers 2030" ajout caisse d20/11/2024 Pagination 1 2 3 4 5 6 7 8 9 … › Page suivante » Dernière page