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Les actes administratifs

Les actes administratifs des partenaires

DC.2025-004 Contrat avec l’Association TON AIR DE BREIZH
DC.2025-002 Contrat avec l’Association DE L’UNE A L’AUTRE
DC.2025-005 Convention avec la Compagnie les Passe Rêves
DC.2025-003 Contrat avec COPEAU MARTEAU
A.2025-001 Chasse sangliers
A.2024-109 Travaux effectuer par la société SOGETREL du 9 au 15 avenue du Chemin Vert
A.Arrêté ministériel-état de catastrophe naturelle-16 décembre 2024
A.Arrêté ministériel-état de catastrophe naturelle-16 décembre 2024
DC.097-2024Convention de mise à disposition d'agent du service remplacement du CIG
DC.101-2024 Convention avec le THEATRE DE SQY, spectacles L’ODYSSEE le 6 et 7 février 2025 et HORACE
DC.096-2024 Ajout d'un signataire - la banque des territoires - au contrat de ville Engagement de quartiers 2030
Liste des délibérations du 28 novembre 2024
DC.027-2024Contrat de cession CŒUR DE SCENE PRODUCTIONS, spectacle IMAGINE-LES VICE VERSA à la salle de spectacle « Le Scarabée
DC040.2024Convention de mise à disposition de la salle de spectacle « Le Scarabée » entre la Commune et l’APMSQ
Galerie Cécile DUFAY convention pluriannuelle des projets de renouvellent urbain de Saint-Quentin-en-Yvelines
DC.060.2024Contrat de co-réalisation entre la Commune et le Théâtre de Saint-Quentin-en-Yvelines
DC.076.2024Convention de mise à disposition de la salle de spectacle « Le Scarabée » entre la Commune et la Compagnie AUTOUR D’U
DC.094-2024Contrat de vérification des Extincteurs - RIA des bâtiments communaux -
DC.023-2024 Désamiantage et enlèvement des poteaux de l'école maternelle du Bois de l'Étang - Société COORD'IF
DC.033-2024Signature d’une convention de Formation « PSC1 Recyclage » La croix blanche 10 agents est de 700€ TTC non assujetti à