Déclaration : Le site de la Ville de La Verrière est déclaré à la commission nationale de l’informatique et des libertés.
Droits de reproduction : En application de la loi modifiée n°57-298
du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique (et
notamment de son article 41) et du code de la propriété
intellectuelle du 1er juillet 1992, l’ensemble des textes,
illustrations, photographies, plans, animations, vidéos, sons
contenus sur ce site Internet ne peuvent être utilisés ou reproduits
sans obtention de l’autorisation de l’éditeur.
Pour toute demande de
reproduction ou d’utilisation d’éléments contenus sur le site
Internet de la Ville de La Verrière : service communication de la Ville de La Verrière, tél. : 01 30 13 87 71.
Respect de la vie privée : Dans le cadre du traitement automatisé
d’informations nominatives et privées (au sens de la loi modifiée n°
78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et
aux libertés) via des formulaires présents sur ce site, vous disposez
d’un droit d’accès, de modification, de rectification, de suppression
des données ou d’opposition à l’enregistrement de données vous
concernant.
Pour exercer ce droit, adressez-vous au service communication de la Ville de La Verrière, tél. : 01 30 13 87 71.
Les traitements automatisés sur le présent site consistent dans le
recueil d’informations personnelles (identité, adresses électronique
et postale, adresse, téléphone, curriculum vitae pour ce qui a trait
au recrutement) en vue de formalités administratives (envoi d’un
courrier électronique aux élus, démarches en lignes) et de collecte
de données (recrutement, annuaire, liste de diffusion et assimilés).
La navigation sur ce site nécessite l’utilisation de cookies.
Responsabilité quant aux informations présentes sur ce site : La
Ville de La Verrière met à jour ce site sans préavis. La Ville de La Verrière décline toute responsabilité quant à l’usage qui sera fait des informations diffusées sur ce site. La Ville de La Verrière peut en aucun cas être tenue responsable des contenus des liens externes proposés sur ce site.
